Publié le 21/07/2020 à 11:05 / Marianne Boileve

Consultation publique

En Isère, trois projets d'installation d'unité de méthanisation sont actuellement soumis à consultation du public. De son côté, le ministère de l'Agriculture consulte les Français sur un projet d'arrêté fixant un nouveau cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation de digestats de méthanisation agricole.

Plusieurs consultations publiques sont lancées pour des projets d'arrêté ou d'installation d'unité de méthanisation : chaque avis compte !
Crédit photo: Pascal Xicluna/agriculture.gouv.fr

En local ou à l'échelle nationale, les projets d'installation ou la rédaction d'un nouvel arrêté sont régulièrement soumis à la consultation du public. C'est l'occasion pour chacun de s'informer, mais aussi de faire des observations, des propositions, voire des contre-propositions, sur les projets, avant la prise de certaines décisions administratives. En Isère, trois projets d'installation d'unité de méthanisation sont actuellement soumis à consultation.

Unité d'Aoste

Les communes d'Aoste et de Granieu organisent jusqu'au 24 juillet une consultation publique dans le cadre d'un projet d'installation d’une unité de méthanisation territoriale de matières organiques, porté par la société Capvert BioEnergie. La future unité doit s'implanter dans la zone d'activité du PIDA, à Aoste. Démarrée le 22 juin, la consultation du public se déroule dans les mairies d'Aoste et de Granieu.

Le dossier est consultable en mairie d’Aoste aux jours et heures habituels d’ouverture (du mardi au vendredi de 8h30 à 12h et de 15hà 17h) et en mairie de Granieu (le mardi de 09h30 à 16h30 sans interruption et le vendredi de 12h à 18h). Il est également consultable sur le site de la préfecture.

Terre d'Avenir et La Côte Biogaz

Deux autres dossiers sont également consultables en ligne : celui de Terre d'avenir à Saint-Jean-de-Bournay (jusqu'au 5 août 2020) et celui de La Côte Biogaz à La Côte-Saint-André (jusqu'au 5 août 2020 également).

Harmonisation

Par ailleurs, le ministère de l'Agriculture soumet à la consultation du public, jusqu'au 15 août prochain, un projet d'arrêté qui fixe un nouveau cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation de digestats de méthanisation agricole en tant que matières fertilisantes. L'objectif de ce nouveau document est d'harmoniser et de simplifier les trois précédents cahiers des charges (DigAgri 1, 2 et 3).

 

 

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