Saisonniers européens
Une circulaire formalise le retour des saisonniers européens

La circulaire du Premier ministre officialise la réouverture des frontières aux saisonniers ressortissants de l'espace européen et à ceux de pays tiers résidant à titre principal dans l'espace européen. Elle précise également les dispositions applicables aux travailleurs détachés.
Une circulaire formalise le retour des saisonniers européens

L'instruction du Premier ministre ré-autorisant la venue de saisonniers européens a été publiée le 25 mai, sous forme de circulaire. Elle indique que les frontières de la France sont de nouveau ouvertes aux saisonniers ressortissants de l'espace européen, c'est-à-dire originaires d'un pays de l'UE ainsi que du Royaume-Uni, Suisse, Norvège, Islande, Monaco, Saint-Siège, Liechtenstein, Andorre et Saint-Marin. Cette mesure s'applique aussi aux ressortissants de pays tiers résidant à titre principal dans l'espace européen.

Mission non-reportable

D'autre part, la circulaire détaille les dispositions applicables aux travailleurs détachés. Ainsi, les ressortissants d'un pays de l'UE « dont la mission de détachement ne peut être reportée » peuvent entrer sur le territoire national. Ils doivent, entre autres documents, se munir d'un justificatif prouvant le caractère « non-reportable » du travail à réaliser. Enfin, la circulaire rappelle l'obligation pour les employeurs de mettre en place des mesures pour « garantir la santé et sécurité » des travailleurs. Elle indique que les saisonniers restant en France plus de 48h devront être soumis à quatorzaine « ou tout autre mesure équivalente », tandis que les travailleurs détachés devront effectuer la quatorzaine dans leur pays.

Source : Agrafil

Pratique

Accueil des saisonniers : la MSA publie une fiche de consignes sanitaires

La MSA a mis en ligne une fiche de consignes sanitaires sur l'accueil, l'hébergement et l'organisation du travail des saisonniers. Ce document complète la circulaire du Premier ministre officialisant la réouverture des frontières aux saisonniers européens. Elle est destinée à tous les employeurs de main-d'œuvre saisonnière et liste de nombreux conseils pratiques à mettre en place dès l'arrivée des travailleurs sur le sol français, depuis l'organisation du transport à la mise en œuvre de la quatorzaine (ou mesure équivalente) jusqu'à l'organisation adaptée du travail sur l'exploitation.
Aucun contact entre les équipes
Ainsi, les professionnels de santé de la MSA recommandent aux employeurs d'être bien approvisionnés en produits d'hygiène et en bouteilles d'eau individuelles, d'utiliser des moyens de communication adaptés, de nettoyer fréquemment les lieux et les équipements partagés, d'organiser différemment les flux de personnes et les vestiaires. « Les équipes ne doivent avoir aucun contact entre elles », signale la fiche. Concernant l'hébergement, les chambres doivent être occupées au maximum à moitié (sauf familles) et les lits doivent être espacés d'au moins un mètre et séparés par un écran de protection.
Source : Agrafil