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Aménagement territorial

Comme un adieu à la scène territoriale

Christian Nucci a présidé sa dernière conférence territoriale fin janvier. L'occasion de rappeler que ces instances sont, pour le conseil général et les élus, le moyen de répartir l'argent public au plus près des besoins des territoires.
Comme un adieu à la scène territoriale

Christian Nucci a présidé son ultime conférence territoriale fin janvier à Grenoble. Il clôt ainsi l'un de ses nombreux tours de piste, entamé quelques jours plus tôt en Oisans, dans le Trièves, le Sud-Grésivaudan et l'Isère rhodanienne. Cette séance, comme les précédentes, a été l'occasion pour les élus présents - conseillers généraux, maires et présidents d'EPCI - de saluer l'un des "pères fondateurs" (avec Marc Baïeto) des conférences territoriales, peu connues du grand public en dépit de leur importance stratégique.

Instaurées en 2007, ces conférences sont en effet les instances dans lesquelles les élus décident de la répartition des crédits alloués par le conseil général à chacun des treize territoires isérois. Calculés en fontion de la population et de la superficie de chaque territoire, cette « dotation budgétaire terrritoriale » permet de financer certains investissements communaux (mise aux normes handicapé, opérations d'assainissement, réseau d'eau ou d'électricité...), mais aussi d'accompagner des projets locaux à vocation départementale (école, médiathèque, équipement sportif, maison pour l'emploi...).

Se réapproprier les crédits

Conçues comme des « lieux de dialogue » entre le conseil général et les communes, les conférences territoriales se réunissent trois fois par an : début janvier pour évaluer les projets, fin juin et enfin octobre pour procéder certains justements financiers. « C'est pour les élus le moyens de se réapproprier les crédits mais aussi de se responsabiliser par rapport à l'usage de ces crédits », souligne Christian Nucci, vice-président du conseil général en charge de l'agriculture, du développement rural et de l'équipement des territoires. Donc un "machin" de plus au cœur du fameux mille-feuille territorial ? Pas du tout, rétorque Christian Nucci, qui met en avant leur efficacité pour améliorer la consommation des crédits votés dans les territoires. Ainsi en 2014, la dotation territoriale, d'un montant global de 25 millions d'euros pour l'ensemble de l'Isère (27 millions en 2013), a été « consommée » à près de 80%. En tête du peloton des territoires qui ont le mieux fait usage de leur dotation caracolent l'agglomération grenobloise (crédits consommés à 97%), Bièvre-Valloire (94%) et la Matheysine (91%). D'autres se sont montrés moins rigoureux, négligeant un partie importante de leur enveloppe. C'est ainsi par exemple que le Vercors n'a utilisé que 52,94% de ses crédits. De fait, entre 2009 et 2013, ce sont près d'un million d'euros qui n'ont pas été consommés. Et qui sont donc perdus.

Marianne Boilève