Un nouveau dispositif de gestion des épisodes de pollution atmosphérique en Isère a été mis en place en janvier dernier.

Sur la base de l'expérimentation en vigueur depuis 2016, qui avait vu l'introduction des limitations de vitesse et de la vignette automobile Crit'air - ou certificat de la qualité de l'air-, le nouvel arrêté préfectoral adapte ses procédure en agissant par anticipation.

Un nouveau cadre est également défini distinguant trois types différents de pollution de l'air : aux particules fines (PM10) et dioxyde d'azote (NO2) ; à l'ozone (O3) ; et aux particules fines et dioxyde d'azote (PM10 et NO2).

Il y a aussi quatre nouveaux niveaux d'intervention  : niveau information-recommandation ; niveau alerte 1 ; niveau alerte 2 et niveau alerte 2 aggravé.

Enfin, le périmètre est élargi à tout le département avec trois bassins d'air : bassin grenoblois, bassin Nord-Isère et bassin zone alpine Isère.

Les modalités de mise en oeuvre des mesures sont aussi accélérées. Elles peuvent entrer en vigueur le jour-même dès 17 heures et à J+1 pour les mesures routières.

« En fonction de la nature et du degré de pollution, nous ne sommes pas obligés d'appliquer toute les mesures d'un bloc », signale Lionel Beffre, le préfet de l'Isère. Ainsi, le nouveau cadre veut apporter « plus de souplesse et plus de modularité ».

Chaque niveau, qu'il s'agisse d'Information ou d'alerte, peut être déclenché « en cas de dépassement prévu ou constaté », de sorte que la préfecture peut mettre les mesure en oeuvre beaucoup plus en amont de l'épisode de pollution. L'objectif est bien entendu que celui-ci ne se produise pas ou soit de durée limitée.

La question des épandages

Dès le niveau alerte 1, l'abaissement de la vitesse de 20 km/h peut être instauré, dans les bassins d'air ou dans tout le département.

Le secteur agricole se voit appliquer « des mesures propres à l'épisode combustion », c'est-à-dire l'interdiction de l'écobuage et du brûlage des sous-produits agricoles et forestiers, sans dérogation possible. En cas d'épisode  « mixte ou intersaison », s'ajoutent des interdictions concernant le nettoyage des silos et des travaux du sol et l'obligation d'enfouir pendant les travaux d'épandage.

En niveau d'alerte 2, la circulation différenciée sera mise en place dans les bassins d'air ou dans l'ensemble du département. Au bout de deux jours d'alerte de niveau 2, seuls les véhiculs équipés de certificat de classe 1, 2 ou 3 pourront circuler. Des réductions tarifaires ou la gratuité des transports en commun pourront être mises en place. A ce niveau-là, le secteur agricole se voit interdire toute opération d'épandage.

Un air moins pollué

A partir de la mise en place du niveau d'alerte 2, un comité d'experts est consulté. Il est composé des représentants de l'Administration et de l'Etat, du Département, de la Métro, des commmunautés de communes (Capi, Pays du Grésivaudan, Pays voironnais et Pays viennois), des organismes consulaires, du SMTC, de l'association des maires de l'Isère et d'Atmo Auvergne Rhône-Alpes.

Le préfet de l'Isère insiste sur le fait que le dispositif n'étant plus expérimental, la verbalisation pourra être de rigueur pour les automobilistes non porteurs du certificat obligatoire pendant les pics de pollution, dès lors que la circulation différenciée est mise en place (niveau d'alerte 2). Il en coûtera 68 euros pour les véhicules légers et 135 euros pour les poids lourds, quelle que soit leur origine. 

L'objectif de ce nouveau dispositif est d'éviter de telles situations. Didier Chapuis, directeur territorial d'Atmo Rhône-Alpes indique les améliorations notoires en matière de qualité de l'air depuis 10 ans dans la région Auvergne Rhône-Alpes et dans la Métro : 30% de mieux pour la qualité de l'air et 30% mieux pour les émissions de tous les polluants. En 2017, l'agglomération grenobloise avait connu une vingtaine de jours de restriction.

Isabelle Doucet