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Dotations

Evolutions douces en milieu rural

Les élus des territoires ruraux sont souvent à la peine pour financer leurs projets. Pourtant des lignes de budget existent pour qui sait monter les dossiers ad-hoc et... mouiller sa chemise.
Evolutions douces en milieu rural

Il n'y a plus de sous. Pour rien, nulle part. Partout, les caisses sont vides. Et pourtant le profil des villages évolue. Ici, une mairie fait peau neuve, là une piscine se construit, une crèche intercommunale ouvre ses portes, une maison de services au public sort de terre. Autant de petites bonnes nouvelles qui changent le quotidien des habitants, y compris dans les communes les plus modestes. Début avril, Charnècles inaugurait ainsi son nouvel « espace inter-générationnel », un terrain multisport pensé pour être un « lieu pour se rassembler, un lieu pour jouer, un lieu pour apprendre, revendique la maire de la commune, Marie-Ange Chêne. C'est un lieu de vie tout simplement ». Les faits lui donnent raison. Très fréquenté depuis sa mise en service en janvier, le nouvel espace voit se côtoyer chaque jour gamins et bouts de chou, paisibles joueurs de pétanque et jeunes accros du mini-stade.

Bien-vivre ensemble

« Garant d'un bien-vivre ensemble » selon l'expression de l'un des élus qui a suivi les travaux, ce projet a pu voir le jour grâce à la conjonction favorable de plusieurs planètes financeuses : les enveloppes de quatre parlementaires, une aide du Département, une autre de la Région et un gros coup de pouce de l'Etat (20% des dépenses éligibles), au travers de la dotation d'équipements aux territoires ruraux (DETR). Fruit de la fusion entre la dotation globale d'équipement (DGE) et de la dotation de développement rural (DDR), cette baguette magique est activée chaque année par le préfet, après validation par une commission départemenentale d'élus. En 2017, elle a permis de financer (pour partie) près de 350 projets isérois, pour un montant de plus de 11 millions d'euros.

Dans la liste des chantiers financés, on trouve des travaux de sécurité, des équipements communaux, la construction ou la rénovation de salles à vocation scolaire ou sportive, parfois une maison intercommunale de santé (la dernière date de 2014) ou encore des opérations en faveur du développement économique et touristique (pépinières d'entreprises, construction ou aménagement de locaux commerciaux dans le cadre du maintien du dernier commerce, équipements et produits touristiques, ingénierie...). Certains projets sortent du lot, comme à Chasselay, où la municipalité mise sur la présence de sa toute nouvelle auberge pour redynamiser le cœur du village (voir encadré). Point commun entre toutes ces opérations : maintenir de la vie et des services en milieu rural. Cela étant, des directives sont données chaque année par l'Etat, qui conduisent les préfets à instruire certains projets plutôt que d'autres. C'est ainsi qu'en 2017, l'accent a été mis sur la rénovation thermique des bâtiments et l'accessibilité des établissements aux personnes à mobilité réduite, tandis que la priorité a été donnée aux établissements scolaires en 2018

Coup de pouce aux projets structurants

Cette politique pragmatique fait souvent grincer les dents des élus locaux, qui dénoncent depuis plusieurs années la contraction drastique de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes. « La DGF a baissé : c'est incontestable, reconnaît un haut fonctionnaire sous couvert d'anonymat. Mais dans le même temps, les enveloppes spécifiques, comme la DETR, ont augmenté. » Et d'autres ont fait leur apparition, comme le Fonds de soutien à l'investissement public local (FSIL), une ligne de financement créée en 2016 dans le cadre des nouveaux contrats de ruralité. En 2018, cette enveloppe a été dotée de 73,2 millions d'euros pour la région Auvergne-Rhône-Alpes, dont 13,8 millions pour l'Isère. Elle est réservée aux collectivités territoriales qui ont signé un contrat de ruralité avec l'Etat dans le but de « soutenir des projets structurants pour le territoire » (accès aux services publics et de soins, revitalisation des bourgs centres, mobilités locales, déploiement du très haut débit, cohésion sociale, transition écologique et énergétique). « L'Etat ne veut plus financer les frais généraux, mais il veut subventionner des projets concrets dans les territoires », justifie le haut fonctionnaire.

Et les territoires l'ont vite compris. En Isère, une petite dizaine d'intercommunalités (1) ont signé ce type contrats pour la période 2017-2020. « Une bonne échelle de temps » pour pouvoir mettre en œuvre les projets, estime René Porretta, le président de la communauté de communes des Collines du Dauphiné, qui entend conduire 26 chantiers sur la période. Parmi les dossiers finançables, nombreux sont ceux qui concerne la revitalisation des centres-bourgs. Les changements sont rapides. Samedi dernier, le Grand-Lemps a fêté son nouveau cœur de village grâce à un contrat de ruralité signé début 2017. La voie principale, désormais 100% accessible, a été réaménagée en faveur des piétons et des personnes à mobilité réduite. Mais le champ des opérations éligibles au FSIL dépasse largement le cadre des aménagements urbains. Il s'étend à la rénovation thermique, la mise aux normes et la sécurisation des équipements publics, la création, la transformation ou la rénovation des bâtiments scolaires, les travaux visant à renforcer l'autonomie énergétique des bâtiments communaux ou intercommunaux, le développement des infrastructures en faveur du logement, de la mobilité, du numérique et de la téléphonie mobile, ainsi que le déploiement des énergies renouvelables. Une opportunité à saisir pour les porteurs de projet.

Marianne Boilève

(1) Bièvre-Est, Bièvre Isère Communauté, Vals-du-Dauphiné, Oisans, Collines-du-Nord Dauphiné, massif du Vercors, Pays voironnais, ViennAgglo...

 

Chasselay / La petite commune des Chambaran a porté seule un ambitieux projet d'auberge-gîte-bar-épicerie, en partie financé grâce à la dotation d'équipements aux territoires ruraux. Une réussite exemplaire.

A l'Orée d'une nouvelle vie de village

A la carte ce jour-là, une savoureuse viande en sauce (de la ferme de Rossat) et un gratin de pomme de terre fondant. Du 100% local. Jérôme Poussin, le chef de l'Orée des Chambaran, y tient. C'est d'ailleurs pour cela que sa compagne et lui, tous deux originaires de Haute-Savoie, ont pris la gérance de l'établissement communal. Leur ambition : faire vivre le village, et si possible les producteurs alentour. « Nous voulions ouvrir une auberge à la campagne, explique-t-il. Nous avons visité plein de trucs. Mais ici, c'était tout neuf : il ne manquait que le cuisinier ! »
La commune a rencontré une dizaine de candidats avant de signer avec Jérôme et Bernadette. « C'est l'histoire des produits locaux qui a fait tilt », se souvient Gilbert Champon, le maire de Chasselay, agriculteur à la retraite. La commune voulait redynamiser le village, en ouvrant une auberge et un point de vente, associant dépôt de pain et produits du coin. « Dans ma jeunesse, il y avait trois restaurants et un épicerie, raconte Gilbert Champon. Depuis, le village s'est éteint peu à peu. Quand le dernier restaurant a fermé, en 2001, la commune a racheté la licence IV (1) et la ferme attenante, mais sans idée bien précise. » Seule était claire la volonté de ne pas voir  disparaître le précieux sésame permettant d'ouvrir un bar. 
Peu à peu émerge l'idée de monter un équipement touristique combinant auberge et chambres d'hôtes. Il a fallu cinq ans pour monter le projet. Gilbert Champon a commencé par « aller à la pêche aux financements ». Outre la dotation d'équipements aux territoires ruraux (DETR), qui a permis de financer 25% de l'opération, le commune a obtenu des subsides du Département (dans le cadre du plan de relance et du développement de la Véloroute) et de la Région. Le bagout a fait le reste. « Aujourd'hui, on peut encore avoir de l'argent, confie le maire. Le conseil général nous a ouvert beaucoup de portes. Il y a plein de choses à faire, mais il faut mouiller la chemise. » Selon lui, les financeurs ont soutenu le projet parce que « c'est aussi une question d'image : il faut montrer qu'on n'abandonne pas les communes rurales ». D'ailleurs, depuis, plusieurs élus ont appelé Gilbert Champon pour lui demander conseil : « Un projet comme ça, c'est une sacrée bouffée d'oxygène. Mais pour le monter, il faut un peu de métier. » Et une licence IV.
MB
(1) Autorisation pour certains établissements de vendre des boissons alcoolisées et liqueurs.