C'est sans doute l'effet Vicat. Quelques mois après la première signature de convention de retour à l'agriculture de terrains exploités en carrière, c'est au tour de la société Roger-Martin Rhône-Alpes, de s'engager auprès de la chambre d'agriculture de l'Isère. André Coppard, élu à la chambre d'agriculture en charge des dossiers infrastructures, souligne la démarche volontaire du carrier. L'accord intervient alors qu'une demande d'agrandissement d'environ trois hectares a été déposée en préfecture. « Ce n'est pas un très grand site comparé à d'autres projets à venir. Il y a peu d'agriculteurs concernés et il est prévu une remise en état du terrain naturel, mais c'est une démarche qui va dans le bon sens », insiste l'élu. Il importe que la convention régisse à la fois l'arrêté initial d'exploitation, qui concerne la vingtaine d'hectares d'emprise de la carrière, et le nouvel arrêté relatif à l'extension. « Il faut qu'il y ait tout de suite une remise en état des terres agricoles, sinon, dans 20 ans, il y aura toujours des trous et rien de bouché », appuie André Coppard, qui déplore la situation en Isère, où trop peu de sites ont été remis en état, ou bien dans de mauvaises conditions pour l'agriculture. L'autre demande consignée dans la convention porte sur une juste indemnisation des préjudices subis par les exploitants agricoles.

« Nous ne pouvons pas attendre »

Doucement, les choses changent en Isère. La chambre d'agriculture est désormais identifiée comme l'interlocuteur qui pilote les dossiers de remise en état des carrières. « L'accord-cadre régional prévu avec l'Unicem* a du mal à se mettre en place. Nous ne pouvons pas attendre. Nous prenons les devants », affirme André Coppard. Si l'Isère est en avance sur ce type de dossiers, c'est que la chambre d'agriculture travaille dessus très en amont, en concertation avec la Dreal** et les carriers, dans l'intérêt du monde agricole. « Lorsqu'un dossier arrive en commission carrière à la préfecture, il est ficelé ». En effet, pour obtenir une autorisation préfectorale d'ouverture ou d'extension de site, l'exploitant de carrières suit une longue procédure. Les volets agricoles et environnementaux y ont une place de plus en plus importante. « Les carriers le savent », poursuit André Coppard. La procédure débute par une étude d'impact d'autant plus sensible que des exploitations agricoles sont concernées. Dans le cadre de la carrière de Chuzelles, il est précisé que le diagnostic agronomique sera effectué « par un agronome choisi par le carrier en accord avec la chambre d'agriculture ». La chambre d'agriculture peut aussi candidater pour effectuer cette expertise. Dans le cadre du phasage, il est précisé que « l'exploitation de granulats et le réaménagement se réaliseront au fur et à mesure de l'avancée de chaque phase ». La convention insiste sur « la prise de possession progressive des terres agricoles avec le maintien le plus tardivement possible des cultures sur les parcelles ». Un comité de concertation agricole, qui se réunit au minimum une fois par an, suit l'évolution du site et la qualité du retour à l'activité agricole. Avec sa petite vingtaine d'hectares et le caractère familial de l'entreprise Roger-Martin, la carrière de Chuzelles est un dossier qui ne présente pas de difficulté particulière. « Mais ce n'est pas simple de convaincre tous les carriers, reconnaît André Coppard. Pour chaque dossier, nous devons organiser plusieurs rencontres et les négociations portent surtout sur la question de la remise en état immédiate des terres agricoles. »

En Isère, plusieurs gros dossiers sont dans les cartons comme la carrière de Bevenais, exploitée par Smag, qui prévoit une extension d'une cinquantaine d'hectares ou surtout celle d'Izeaux, ex-Budillon-Rabatel tombée dans le giron d'Eiffage, dont le projet d'extension d'une centaine d'hectares rassemble de nombreux acteurs qu'il conviendra de mettre d'accord.

Isabelle Doucet

*Unicem : Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction

**Dreal : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

Ce qui dit la convention de remise en état global

Elle porte sur le périmètre où l'exploitation en carrière est déjà autorisée et sur son extension.
Les parties ont connaissance du plan de phasage de l'exploitation. Un état des lieux initial de l'agriculture est établi, ainsi qu'un diagnostic agronomique. Le réaménagement se déroule en même temps que l'exploitation de granulat. La prise de possession des terres agricoles est progressive et compatible avec les assolements en place. Une indemnisation est versée aux agriculteurs. La carrière sera remblayée, avec remise en place des matériaux de découverte. Elle observera une période de convalescence et bénéficiera du couvert végétal nécessaire. Un diagnostic sera opéré après les travaux de réaménagement. Une période de garantie d'un an sera appliquée. Enfin le comité de concertation mis en place se réunira au moins une fois par an.