Petit à petit, les EPCI font leur nid. Signe des temps, en Isère, comme partout en France, ils grossissent. Alors que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) isérois comprenaient 12 communes et 22 000 habitants en moyenne il y a dix ans, ils regroupent aujourd'hui 28 communes et 68 000 habitants (contre 53 000 en moyenne au niveau national). Dans le même temps, la loi NOTRe leur a fixé de nouvelles ambitions, la première étant de « peser » au sein des nouvelles « super Régions », a expliqué Aurélie Deloze-Pagnon, manager chez KPMG (secteur services public local), aux 16ème rencontres des intercommunalités iséroises organisées par l'association des maires de l'Isère mi-novembre. Le législateur a également étendu leurs champs de compétences obligatoires et optionnelles. Notamment pour les intercommunalités voulant prétendre à la bonification de leur dotation : elles devaient choisir quatre compétences entre huit en 2016, elles devront en choisir neuf parmi douze à compter du 1er janvier 2018 (voir encadré).

Démocratie locale

Pour les élus, la question cruciale est de trouver le moyen d'articuler ces nouvelles responsabilités avec une gouvernance digne de ce nom. Autrement dit, comment faire en sorte que, petites ou grosses communes, tout le monde s'y retrouve et ait voix au chapître ? Les EPCI doivent définir une stratégie globale de territoire et se doter de capacités d'actions élargies, sans pour autant créer une nouvelle « technostructure », véritable hantise des habitants et des élus locaux. « La distance pose question, a reconnu Aurélie Deloze-Pagnon. On se retrouve face à une crainte, justifiée ou non, celle qu'un petit noyau décide et que le conseil communautaire ne soit plus qu'une chambre d'enregistrement. »

C'est en effet la grande inquiétude de nombreux élus. « Les EPCI XXL ont été créées pour faire des économies de gestion, fait remarquer Pierre Baffert, le maire d'Entre-deux-Guiers. Mais on a sacrifié la démocratie locale. Ne faut-il pas réclamer l'élection des élus communautaires au suffrage universel ? » Dans la salle, les élus sont partagés. « C'est évident, puisque nous levons l'impôt ! », lance Jean-Michel Revol, le maire de Saint-Marcellin. Ils sont peu nombreux à suivre...

Les intercommunalités ne pourront cependant faire l'économie de l'invention d'un modèle de gouvernance adapté à la situation de chaque territoire. L'enjeu est de « maintenir de la proximité, de gérer la relation avec le public, tout en éloignant le centre de décision ». Les communes vont donc devoir « réinventer leur place ». Comme il n'existe pas de modèle unique, il n'y a pas de solution miracle, applicable partout : chacun doit imaginer son propre modèle. « La nouvelle nouvelle gouvernance, c'est un peu du work in progress, explique l'experte de KPMG. Ça se fait par tâtonnement, par expérimentation, au fur et à mesure, en tenant compte des équilibres entre petites et grandes communes, milieux urbains et ruraux, territoires de plaine et de montagne... L'objectif, c'est d'apporter du sens, de savoir pourquoi on est ensemble. Ça oblige à repenser les relations intra-communautaires. »

Taille critique

Reste à savoir comment mettre en musique tout cela. L'important est de commencer par définir le rôle et la place de chacun. Un charte de bonne gouvernance peut aider à formaliser les choses. Pour ne pas se couper du terrain, de nombreux EPCI mettent en place de nouveaux organes consultatifs (conférence des maires, commissions "petites communes"...), et parfois des comités consultatifs constitués au fur et à mesure des projets. Un élu de Malleval-en-Vercors s'inquiète de la taille critique de telles assemblées au regard de leur fonctionnement démocratique : « Comment mettre en place des processus de décision qui soient efficaces et où les gens osent s'exprimer ? » Aurélie Deloze-Pagnon évoque la piste de comités restreints « pour apporter des idées et de la matière ». Certains EPCI ont d'ailleurs mis en place des conseils de territoire, sortes de mini-conseils communautaires à l'échelle locale, organisés par pôles ou par secteurs. L'experte précise aussi qu'il existe des techniques d'animation qui permettent de faire participer tout le monde. Mais ça nécessite de se former à la gestion de projet ou à l'animation. Une petite révolution dans la tête de certains élus.

Marianne Boilève

Les 12 champs de compétence des EPCI