1 400, c'est le nombre de maires démissionnaires durant ce mandat, sur un total de 35 000 communes. Ce sont, à 80%, des élus issus de communes rurales. Le malaise est profond chez ces édiles qui se sentent souvent déconsidérés et dépossédés de leurs compétences.
Réunis en assemblée générale à Theys, sur les balcons de Belledonne, les maires ruraux de l'Isère ont porté leur réflexion sur la place de ces 400 communes rurales iséroises (sur presque 500) dans les intercomunalités. Michel Champon, le président de l'association et maire de Saint-Geoirs, qui a succédé l'an dernier à Gérard Seigle-Vatte, se dit « pro interco » car il est persuadé de la nécessité « de définir un périmètre pour préparer l'avenir ». Mais tous les maires ruraux ne sont pas de cet avis. « 1263 structures, est-ce suffisant pour assurer la démocratie ? », questionne ainsi Marie-Jeanne Béguet, trésorière de l'AMRF, maire de Civrieux et présidente des maires ruraux de l'Ain. Elle dénonce certains dispositifs comme la DGF qui « centralisent vers les agglomérations et les métropoles, toute la richesse qui n'est pas redistribuée équitablement ». Pourquoi, en effet, la dotation globale de fonctionnement est réduite de moitié par habitant dans les territoires ruraux alors que les communes ont tout autant, voire plus, de charges ? « Les interco sont un moyen de faire ensemble des investissements, mais nous refusons des interco qui s'imposent aux communes », déclare la représentante de l'AMRF. Autre pomme de discorde : la représentation des élus des petites communes dans les interco. L'association demande que chaque commune ait au moins un élu dans ces structures et que le nombre d'élus des plus grandes villes ne soit plus proportionnel au nombre d'habitants. Ce déséquilibre entre l'espace urbain et l'espace rural se retrouverait même dans les préconisations du Scot. Ce qui fait d'ailleurs bondir la sénatrice Les Républicains, Frédérique Puissat, qui regrette que « les élus ruraux n'aient pas su se fédérer » face à un Scot qui « densifie la ville pour appauvrir la campagne ».

L'interco en question

Mais, pour Michel Champon, si les communes « tiennent encore sur le terrain » alors qu'on leur demande de « faire aussi bien avec moins d'argent », c'est encore grâce à la structure supracommunale. Il cite en exemple la Bièvre, dont il est vice-président à la solidarité : « 55 communes, 55 000 habitants, c'est un bon périmètre, situé entre Lyon et Grenoble ». Il défend la liberté de chacun de choisir sa fusion, son regroupement. « Mais, dans la mutualisation des postes et des achats, c'est là où l'on peut faire les plus grosses économies », insiste-t-il.

Le président des maires ruraux de l'Isère a brossé le panorama des sujets d'actualité en commençant par la perte des contrats aidés - qui a mis le tissus associatif en difficulté - contrebalancée par la création des contrats de ruralité. Le transfert de compétences de l'eau et de l'assainissement vers les interco est pour lui une question de solidarité. La Gemapi(1) et le RGPD(2) relèvent eux aussi de l'échelon supracommunal, question de coûts et de moyens. Les déserts médicaux, la réforme du logement social, la gestion des ordures ménagères : les élus ruraux sont sur tous les fronts, tentant d'apporter des réponses, soit en s'adaptant, soit en faisant preuve d'inventivité.

La place des élus ruraux

Catherine Kamowski, députée LREM de la 5e circonscription de l'Isère et membre de la commission des lois, a annoncé aux maires ruraux qu'elle lançait une étude sur le statut de l'élu et qu'elle transmettrait le questionnaire à l'AMRF. Le sénateur Michel Savin estime que ces questions relèvent de la réforme constitutionnelle annoncée avec un point de vigilance quant à la représentation des élus ruraux dans les deux assemblées. Il s'inquiète de l'engagement citoyen en milieu rural, constate la « lassitude des élus locaux », alors même que les territoires attirent comme lieu de vie et de travail. Frédérique Puissat, a aussi souligné d'autres points de crispation que sont le Plan loup, les comptages absurdes et « le message catastrophique délivré pour l'économie de montagne ». Enfin, elle a taclé la députée Emilie Chalas, rapporteure sur la question du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes, qui ne tiendrait pas compte des spécificités des communes de montagne.

Réunis en congrès dans les Hautes-Alpes courant septembre, les maires ruraux de France ont pris un certain nombre de résolutions qui ont été rappelées à Theys. Ils dénoncent « un rouleau compresseur qui s'attaque aux communes et à la ruralité », ne pouvant citer « une liste trop longue de transferts de compétences », dont ils « n'acceptent pas la manière de faire ». Ils craignent « un affaiblissement du monde rural » et demande à ce que « le dynamisme des campagnes soit reconnu à sa juste valeur ».

Isabelle Doucet

(1) Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

(2) Règlement général sur la protection des données

Domaine public / Orange, premier opérateur de télécoms est venu présenter aux maires ruraux le nouveau service de signalisation d'incidents sur le réseau.

Parlons poteaux

Que faire quand un poteau téléphonique est à terre ? Quand les fils pendent ? C'est pour répondre à ces questions auxquelles les élus ruraux sont confrontés au quotidien que Didier Chaminade, délégué régional des Alpes Orange, est intervenu lors de l'assemblée générale de l'AMR à Theys. Il cite trois chiffres : le réseau isérois compte 560 000 lignes, 300 000 poteaux et 5 300 incidents annuels. « Les poteaux, c'est ce dont nous parlons le plus entre nous ». Afin de « réparer au plus vite » en cas de panne, l'entreprise de télécommunication a mis en place un service dédié aux collectivités et baptisé Signal réseau. Ce système permet de signaler un incident de façon « la plus exhaustive et précise ». Incident grave ou pas, localisation des poteaux : un menu déroulant permet d'avancer pas à pas. Etats des poteaux, câbles, armoires etc. : ces informations détaillées facilitent sur le terrain le travail d'intervention des équipes de télécom. Le délégué précise qu'un « poteau Orange, c'est une étiquette bleue. Et le numéro du poteau, c'est super utile ! »

Effet ciseau

Les élus décrivent quant à eux une réalité souvent pénible. « On a tendance à déclarer un danger grave lorsqu'un poteau reste à terre au bord d'une route pendant une semaine », fait remarquer Régine Millet, la maire de Theys. De guerre lasse, ce sont les employés communaux qui souvent déplacent les fils téléphoniques. « Heureusement qu'il n'y a pas d'électricité », soupirent les maires. Parfois, il faut attendre des semaines, reconnaît Didier Chaminade, quand ses équipes sont confrontées à des glissements de terrains. Le réseau cuivre est vieillissant. Déployé dans les années 70, il a été conçu à son origine pour de la téléphonie et non pas tous les usages internet pour lequel il est sur-sollicité. « Avec le temps qui passe, il y a un effet ciseau », indique le délégué régional. Les usages augmentent et les incidents se multiplient. Orange consacre 500 millions d'euros chaque année à la réparation du réseau, un chiffre qui ne cesse de croître. « La solution, ce sera la fibre », concède l'opérateur. Le haut débit reste un voeu pieux pour certains territoires ruraux qui considèrent pourtant que les zones blanches ne devraient plus exister tant elles sont un frein à leur développement.
Quant à la couverture mobile, le délégué régional assure que 100% du réseau sera mis à niveau fin 2020.

En bref

L'AMF a mis en place quelques services pour faciliter le quotidien des maires. Pour rappel, le « Wiki des maires », sur www.mairie2000.asso.fr, est un outil collaboratif qui compte un dictionnaire des sigles de la vie publique ainsi qu'une plateforme où sont recensées les initiatives des communes susceptibles de faire école. Pas besoin de faire de la littérature, l'AMF se charge de la rédaction et la mise en ligne.

Autre outil facilitateur, campagnol.fr est une solution site internet communal, développée par l'AMRF, portail d'entrée aux services publics.

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